POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site de Neoloji Neoloji Technopole implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de Neoloji Neoloji Technopole sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Neoloji Neoloji Technopole, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web de Neoloji Neoloji Technopole est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance

2. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site de Neoloji Neoloji Technopole est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Neoloji Neoloji Technopole et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

3. Limitations de responsabilité

Neoloji Neoloji Technopole agit en tant qu’éditeur du site. Neoloji Neoloji Technopole est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Neoloji Neoloji Technopole ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet de Neoloji Neoloji Technopole, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Neoloji Neoloji Technopole ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site de Neoloji Neoloji Technopole. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Neoloji Neoloji Technopole se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Neoloji Neoloji Technopole se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site du de Neoloji Neoloji Technopole est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Poitiers.

1. Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : Neoloji Neoloji Technopole met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site, notamment des textes, des images et des vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Neoloji Neoloji Technopole pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

2. Gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

2.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Vincent GROSYEUX - Neoloji Neoloji Technopole. Neoloji Neoloji Technopole est représentée par Vincent GROSYEUX, son représentant légal (contact@neoloji.fr) 05.49.11.89.23

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Neoloji Neoloji Technopole s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que Neoloji Neoloji Technopole traite des Données Personnelles, Neoloji Neoloji Technopole prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles Neoloji Neoloji Technopole les traite.

2.2 Finalité des données collectées

Neoloji Neoloji Technopole est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• Pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc.
• Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
• Pour améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation
• Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site de Neoloji Neoloji Technopole : adresse email
• Pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Neoloji Neoloji Technopole ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

2.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

• Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site de Neoloji Neoloji Technopole disposent des droits suivants :
•     Droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
•     Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
•     Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
•     Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
•     Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
•     Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Neoloji Neoloji Technopole devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que Neoloji Neoloji Technopole a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Neoloji Neoloji Technopole s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Neoloji Neoloji Technopole utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Neoloji Neoloji Technopole par mail à contact@neoloji.fr ou par écrit à l’adresse suivante :

Neoloji Neoloji Technopole - Vincent GROSYEUX - NEOLOJI TECHNOPOLE – 24 boulevard du Grand Cerf – 86000 POITIERS - 05.49.11.89.23

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Neoloji Neoloji Technopole corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au site de Neoloji Neoloji Technopole par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site de Neoloji Neoloji Technopole peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

2.4 Non-communication des données personnelles

Neoloji Neoloji Technopole s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Neoloji Neoloji Technopole reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Neoloji Neoloji Technopole s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de Neoloji Neoloji Technopole, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le site de Neoloji Neoloji Technopole ne collecte aucunes « données sensibles ».

Les données personnelles sont susceptibles d’être traitées et communiquées aux destinataires, qui sont des filiales et des sous-traitants de Neoloji Neoloji Technopole pour réaliser des finalités de la présente politique et les finalités suivantes : le CRM Youday pour tenir un registre centralisé (pour les prospects), Sendinblue pour le listing d’informations.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site de Neoloji Neoloji Technopole sont principalement les agents de notre service client.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site de Neoloji Neoloji Technopole n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Neoloji Neoloji Technopole et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site de Neoloji Neoloji Technopole.

2.5 Données collectées lors de l’utilisation du formulaire pour un dépôt de projet

Neoloji Neoloji Technopole, dans le cadre de sa mission d’incubateur, collecte vos données personnelles par le biais du formulaire présent sur ce site.  Les données collectées sont susceptibles d’être communiquées aux destinataires suivants : le CRM Youday pour tenir un registre centralisé (pour les prospects), Sendinblue pour le listing d’informations.

Pour toute demande d’accès, de rectification ou de suppression de vos données, veuillez adresser votre demande à contact@neoloji.fr.

2.6 Sécurité des données personnelles

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, Neoloji Neoloji Technopole utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Neoloji Neoloji Technopole prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

3. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

4. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site de Neoloji Neoloji Technopole contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Neoloji Neoloji Technopole. Cependant, Neoloji Neoloji Technopole n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site. À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Neoloji Neoloji Technopole pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

4.1. « COOKIES »

Définition

Un « cookie » ou témoin de connexion est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Ces informations envoient ces données aux développeurs des technologies que vous utilisez. Il est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur. Vous devez pouvoir savoir quelles sont ces informations, à quelles fins elles sont utilisées et surtout, vous avez le droit de vous opposer à leur utilisation.

Durée de conservation

Les cookies déposés sont conversés, sous réserve de votre action de désactivation, pour une durée de 13 mois suivant leur collecte. Les informations collectées par l’intermédiaire de ces cookies sont conservées pour une durée maximale de 25 mois.

Finalités des cookies collectés

Certains cookies sont absolument nécessaires à la navigation sur le site de la technopole et n’exigent pas votre consentement, ils permettent de :

• Faciliter la navigation et/ou la fourniture de services proposés par le Site
• Améliorer le contenu du site, la navigation de l’utilisateur (informations de l’utilisateur comme les pages consultées, recherches effectuées)

Selon la CNIL, 3 types de cookies, non fonctionnels, nécessitent le consentement de la part des internautes :

• Les cookies liés aux opérations relatives à la publicité ciblée ;
• Certains cookies de mesure d’audience ;
• Les cookies des réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu’ils collectent des données personnelles sans consentement des personnes concernées.

Comment accepter, refuser ou supprimer

L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Neoloji Neoloji Technopole informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

• Utiliser un navigateur qui par défaut, refuse les cookies
• Configurer son logiciel de navigation de manière adéquate pour que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal, ou en installant un composant additionnel
• En configurant le navigateur pour que ce dernier transfère au site web le souhait de ne pas faire l’objet de « traçage » (« Do not track »)
• Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies. Veuillez trouver les manières de désactiver les cookies ci-dessous

• Safari :   Gestion des cookies sur Safari ; ou  Safari> Préférence > Confidentialité> Supprimer les cookies>
• Chrome :  Gestion des cookies sur Chrome;ou Menu > Paramètres > Afficher les paramètres avancés (en bas du menu sur la gauche).
• Il faut ensuite cliquer sur l’onglet Confidentialité et Sécurité puis sur Paramètres de contenu > Cookies > Bloquer les cookies tiers
• Firefox :  Gestion des cookies sur Firefox ou Menu > Options > Onglet « Vie privée et sécurité » Paramétrer la section « Historique » sur « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique« .

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Neoloji Neoloji Technopole ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Neoloji Neoloji Technopole décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par Neoloji Neoloji Technopole, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le site de Neoloji Neoloji Technopole d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

Réseaux sociaux

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook et Linkedin figurant sur le site de Neoloji Neoloji Technopole ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile du site de Neoloji Neoloji Technopole LinkedIn et Facebook peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Neoloji Neoloji Technopole. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que Neoloji Neoloji Technopole dépose ce type de cookies.

4.2 BALISES (“TAGS”) INTERNET

Neoloji Neoloji Technopole peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.  

Cette technologie permet à Neoloji Neoloji Technopole d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Neoloji Neoloji Technopole, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.